Mis en ligne le 26 Octobre 2011 et modifié le 14 Janvier 2012 Textes règlementaires Retour Lire également le Communiqué du 26 décembre 2011 relatif à la Question 2. Conditions et modalités pratiques de transfert direct d’une salle interventionnelle vers une unité d’hospitalisation ambulatoire ou une unité d’hospitalisation classique pour [...]

Mis en ligne le 19 Septembre 2010 Contexte Professionnel Ce texte a été élaboré par les commissions éthiques Sfar-Srlf pour répondre aux demandes de communication d’informations médicales dans le respect du secret professionnel. Il comporte le rappel des règles, avec des explications et des exemples de la jurisprudence, ainsi que des [...]

Mis en ligne le 18 Février 2010 et modifié le 19 Février 2010 Textes règlementaires Retour En France, 6,5 millions d’interventions chirurgicales sont réalisées chaque année. On estime que 60 000 à 95 000 événements indésirables graves surviendraient dans la période péri-opératoire, dont près de la moitié seraient considérés comme [...]

Mis en ligne le 02 Novembre 2009 et modifié le 26 Janvier 2010 Le Sénat a voté le 12 avril 2005, à l’unanimité des 161 suffrages exprimés, la proposition de loi adoptée par l’Assemblée nationale le 30 novembre 2004 à l’unanimité des 548 suffrages exprimés, et ce dans les mêmes [...]

Mis en ligne le 02 Septembre 2009 et modifié le 13 Janvier 2010 Textes règlementaires Retour Télécharger ce texte au format PDF Les unités de surveillance continue ont pour vocation de prendre en charge « des malades qui nécessitent, en raison de la gravité de leur état, ou du traitement qui [...]

Mis en ligne le 30 Décembre 2002 et modifié le 26 Janvier 2010 ORDRE NATIONAL DES MÉDECINS Conseil National de l'Ordre Ce texte a fait l'objet d'une actualisation en décembre 2001. Vous pouvez y accéder en cliquant ICI. EDITION MAI 1994 Sommaire PRÉFACE. Professeur B. Glorion, Président du Conseil national [...]

Mis en ligne le 17 Décembre 2002 et modifié le 26 Janvier 2010 Textes règlementaires Retour Les médias ont récemment fait état du jugement d’un tribunal administratif en matière de transfusion sanguine chez un Témoin de Jéhovah, sans mentionner la jurisprudence récente du Conseil d’Etat en la matière. La SFAR [...]

Mis en ligne le 17 Décembre 2002 et modifié le 26 Janvier 2010 Textes règlementaires Retour Février 2001 Dans le cadre des discussions sur le contenu de l'enseignement aux IADE, des participants aux réunions du ministère de la santé ont demandé à la SFAR de clarifier les fonctions respectives des [...]

Mis en ligne le 17 Décembre 2002 ATTENTION : Les textes qui suivent ont été abrogés par un arrêté du 31 juillet 2003. En raison de nombreux détournements d'usage à des fins de toxicomanie pour ses propriétés psychoactives, la kétamine a été classée comme appartenant à la classe des stupéfiants [...]

Mis en ligne le 08 Décembre 1994 et modifié le 17 Mars 2010 Décret n° 94-1050 du 5 décembre 1994 relatif aux conditions techniques de fonctionnement des établissements de santé en ce qui concerne la pratique de l'anesthésie et modifiant le code de la santé publique (troisième partie : Décrets). [...]