17 10, 2002

Position de la SFAR sur la plate-forme de proposition de révision de la loi Huriet-Sérusclat

2018-05-30T15:59:55+02:0017 octobre 2002|Archive, Communiqués|

Mis en ligne le 17 Octobre 2002, révisé le 10 Février 2004 Archive : Communiqué La loi Huriet-Sérusclat qui encadre la recherche clinique en France a été votée en décembre 1988. Si l’évaluation des médicaments s’effectue maintenant convenablement, il n’en est pas de même dans certains champ d’application tels que la [...]

8 12, 1994

Décret sécurité – 8/12/1994

2015-09-29T16:49:30+02:008 décembre 1994|Textes réglementaires|

Mis en ligne le 08 Décembre 1994 et modifié le 17 Mars 2010 Décret n° 94-1050 du 5 décembre 1994 relatif aux conditions techniques de fonctionnement des établissements de santé en ce qui concerne la pratique de l'anesthésie et modifiant le code de la santé publique (troisième partie : Décrets). [...]

1 03, 1993

Rapport du haut comité de la santé publique sur la sécurité anesthésique

2015-09-29T16:50:23+02:001 mars 1993|Textes réglementaires|

Mis en ligne le 01 Mars 1993 et modifié le 17 Mars 2010 Novembre 1993 Membres du groupe de travail M. le Pr André Lienhart, Chef du Service d'Anesthésie-Réanimation de l'hôpital Saint-Antoine, Paris, responsable du groupe de travail. M. le Dr Christian Bléry, Anesthésiste-Réanimateur, Centre Chirurgical Saint-Roch, Cavaillon. M. le [...]

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